CIRI 2.0 — Crédit d'Impôt Recherche & Innovation

📊 Tableau de bord

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⏳ Calcul en cours…

🏆 Crédits d'impôt

💰 CIR — taux 30 %

Assiette :

🔬 CII — taux 20 %

Assiette :

💎 Total CIR + CII

CIR + CII

📊 Base CIR

👥 Personnel R&D

Fonct. :

🏗️ Amortissements

Fonct. :

🤝 Sous-traitance CIR

🔬 Base CII — Innovation

👥 Personnel Innovation CII

incl. frais fonct. 75 %

🤝 Sous-traitance CII

➖ Déductions

➖ Subventions publiques

CIR / CII

🧑‍💼 Conseil CIR/CII

CIR / CII

📋 Valeurs à reporter dans le CERFA 2069-A-SD millésime 2026 Exercice 2025 · télédéclaration EDI-TDFC mai 2026 · n° 11081*28

Recopiez chaque case ci-dessous dans le formulaire en ligne. Conforme BOFiP BOI-BIC-RICI-10-10-20-30 + LFI 2025 (loi n° 2025-127 du 14/02/2025 art. 55-56).

Case	Libellé officiel	Montant à reporter
Cadre I-A — Dépenses internes
1	Dotations aux amortissements des immobilisations affectées à la recherche
3a	Dépenses de personnel : chercheurs et techniciens (hors lignes 4 et 5)
5	Personnel jeunes docteurs (à indiquer pour le double, dépenses jusqu'au 14/02/2025)
6	Forfait de fonctionnement (75% immo + prorata 43%/40% personnel = 40,375% moyen 2025)
7	Total fonctionnement (L1+L2+L3a+L4+L5+L6)
8	Frais prise/maintenance brevets et COV (jusqu'au 14/02/2025)
9	Frais de défense brevets et COV (jusqu'au 14/02/2025)
10	Amortissements brevets acquis R&D (jusqu'au 14/02/2025)
11	Dépenses de normalisation (50% du montant)
13	Veille technologique (plafond 60 000 € · jusqu'au 14/02/2025)
14	Total dépenses de recherche réalisées par l'entreprise
Cadre I-B — Sous-traitance externalisée (organismes agréés)
15a	Avec lien de dépendance — France
15b	Avec lien de dépendance — étranger UE/EEE
16a	Sans lien de dépendance — France
16b	Sans lien de dépendance — étranger UE/EEE
17	Total externalisé brut (L15a+L15b+L16a+L16b)
18	Plafond 3× internes : MIN(L17, L14×3)
19	Plafond liés ≤ 2 M€ (dans L18)
20	Plafond non liés ≤ 10 M€ (dans L18−L19)
21	Total externalisé après plafonnements (L19+L20, cap 10 M€)
Cadre I-C — Total dépenses CIR-Recherche
22	Dépenses ouvrant droit au CIR (L14+L21)
23a	(−) Subventions publiques remboursables ou non
24	(−) Prestations de conseil pour octroi du CIR
26a	Net total dépenses recherche (L22−L23a−L23b−L24+L25)
Cadre III-A — Calcul CIR (≤ 100 M€)
35a	Net total dépenses de recherche (report L26a)
36	💰 Crédit d'impôt CIR (L35a × 30%)
38a	Crédit d'impôt pour dépenses de recherche
Cadre IV — CII (PME)
69	Opérations confiées à entreprises ou bureaux d'études et d'ingénierie agréés
70	Total dépenses d'innovation
71	Total après plafonnement (plafond 400 000 €)
72	(−) Subventions publiques remboursables ou non
74	(−) Prestations de conseil CII (prorata)
76a	Net dépenses d'innovation
77	🔬 Crédit d'impôt CII (L76a × 20%)
Cadre V — CRC Recherche collaborative (art. 244 quater B bis)
81	Dépenses facturées par organismes de recherche agréés (contrat de collaboration effective)
82a	Dont opérations directes en France
82b	Dont opérations directes à l'étranger
83	Éligible après plafond (≤ 6 M€)
86	Net dépenses de recherche collaborative
87	Dont PME
88	🤝 Crédit d'impôt CRC (L86 hors PME ×40% + L87 ×50%)
80a	TOTAL CIR + CII
90	TOTAL CRC
💎 TOTAL CRÉDIT D'IMPÔT À DÉCLARER

Calcul CIR/CII —

🔬 Crédit d'Impôt Innovation (CII) — PME

Personnel innovation (CII)
R&D externalisée CII (sous-traitance)
= BASE BRUTE CII
(−) Subventions et aides publiques CII
(−) Prestations de conseil CII (prorata)
Plafond CII applicable	400 000 €
⚠ Plafond appliqué
= ASSIETTE CII RETENUE
Taux CII	20 %
🔬 SOUS-TOTAL CII

💰 Crédit d'Impôt Recherche (CIR)

Personnel R&D
dont frais de fonctionnement personnel (%)
Dotations aux amortissements R&D
dont frais de fonctionnement amortissements (75%)
Brevets & COV
⚠ Brevets exclus LFI 2025 (≥ 15/02/2025)
Normalisation (50%)
Veille technologique
R&D externalisée (sous-traitance)
⚠ Règle 3× appliquée (plafond : )
dont agréés ( / plafond 10 M€)
dont non agréés ( / plafond 2 M€)
= BASE BRUTE CIR
(−) Subventions et aides publiques
(−) Prestations de conseil CIR
= ASSIETTE CIR NETTE
Taux CIR (30% jusqu'à 100 M€ — 5% au-delà)	30 %
💰 SOUS-TOTAL CIR

💎 TOTAL CIR + CII

🖨 Dashboard PDF 📋 CERFA 2069-A 📊 Dashboard Excel

⚠️ Points d'attention

🏢 Entreprises

Logo	Nom	SIRET	Adresse	Contact	Site web	Forme juridique	CA (€)	Effectif	PME	Actions
—				—	—

Exercices fiscaux

Année	Période	Statut	Actions

📁 Projets R&D / Innovation

Code	Titre	Branche	Type	Verrou technologique	Actions

👥 Personnel R&D

Nom	Qualification	Diplôme	Poste	Projet	Heures R&D	Taux R&D	Coût annuel chargé	JD	Actions
	Chercheur Ingénieur Technicien —							JD×2
TOTAL						—

💶 Autres dépenses éligibles

Libellé	Type	Dotation annuelle	Taux R&D	Dotation R&D	Actions

TOTAL			—

Organisme	Agréé	Montant HT	Nature travaux	Actions

TOTAL

Organisme	Type	Montant total	Part R&D	Montant déductible	Actions

TOTAL			—

Prestataire	Type rémunération	Montant HT	Notes	Actions

TOTAL

Aucune prestation de conseil saisie. Importez via le pipeline ETL (09_CONSULTING.json) ou ajoutez manuellement.

📊 Impact sur le calcul CIR/CII

Total honoraires de conseil
Dont success fees (100% déductibles)
Dont forfaits
Base du seuil = Personnel R&D CIR + Personnel Innovation CII
Seuil légal = max(15 000 €, 5% × base)
Part forfaitaire déductible = max(0, forfaits − seuil)
= Total déductible brut (success fees + excédent forfaits)
(−) Déduit de l'assiette CIR (prorata CIR)
(−) Déduit de l'assiette CII (prorata CII)

Lancez le calcul CIR/CII (Dashboard) pour afficher l'impact sur l'assiette et la ventilation par branche.

Libellé	Type	Montant HT	Date	Actions

TOTAL

🏭 Immobilisations R&D — allocation dual prorata

Allocation = dotation × (heures R&D du projet / heures annuelles des contributeurs déclarés). Seules les immos marquées éligibles sont allouées ; la nature du projet (CIR/CII) détermine l'assiette. Sans allocation, l'exercice reste en mode legacy (tout CIR — dotation × taux d'affectation).

Éligibilité des immobilisations

Code	Libellé	Dotation annuelle	Éligible CIR/CII

Immobilisation	Projet	Nature	H projet	H total	Taux	Allocation (€)

📥 Import de données

🟢 Parcours simple — 4 fichiers XLSX (ordre : ① → ④)

Entreprise en mode simple : importez directement les 4 classeurs. Modèles téléchargeables.

⚡ Synchroniser depuis normalize.js (OUTPUT_DATA)

Importe directement les données calculées par normalize.js (fichiers OUTPUT_DATA) : qualifications (01), projets (02), affectations (03), immobilisations (05), sous-traitance (06), aides publiques (07) et diplômes/postes (08). Cette opération remplace affectations, immobilisations, sous-traitance et subventions pour cet exercice.

⚠️ Sélectionnez une entreprise et un exercice pour activer les imports.

🗄️ Importer depuis Baserow (4MOD Technology)

Importe automatiquement les contributeurs, projets CIR/CII et affectations 2025 depuis la base Baserow.

Token Baserow Année

contributeurs

projets CIR/CII

affectations

Contributeurs :

Branches :

🔗 Importer depuis VEILLE_SUBVENTIONS

Récupère les entreprises de la webapp VEILLE_SUBVENTIONS avec toutes leurs données (SIRET, logo, interlocuteur, site web). Les entreprises déjà présentes sont mises à jour.

	Entreprise	SIRET	Interlocuteur	Site web	Statut
				—	Mise à jour Nouvelle

Affectations personnel

Colonnes : nom, prenom, qualification, projet_code, heures_rd, heures_totales, salaire_brut, charges_patronales

📄 Télécharger template

Immobilisations

Colonnes : libelle, type_bien, dotation_annuelle, taux_affectation_rd, date_acquisition

📄 Télécharger template

👥 Gestion des utilisateurs

Identifiant	Email	Rôle	Entreprise associée	Statut	Créé le
		SUPER-ADMIN ADMIN USER		✉️ Invitation en attente ● Actif ● Inactif

🔧 Pipeline ETL

Alimentez chaque étape par upload (JSON/CSV/XLSX) ou depuis Baserow

⚠️ Sélectionnez une entreprise en haut de page pour gérer son pipeline.

Script : Sortie : / étapes complètes

💡 Guide — Quel flux utiliser selon votre client ?

Profil client	Flux recommandé	Étapes pipeline
Simple (1-3 projets, pas d'outil)	Saisie directe CIRI (onglets Contributeurs / Projets / Affectations)	Pipeline non nécessaire
Moyen (Excel client)	📄 Télécharger les templates → remplir → uploader chaque étape → Synchroniser	01 + 02 + 03 obligatoires · 05, 06, 07 si applicable
Avancé (Baserow structuré)	🗄️ Fetch Baserow par étape → Synchroniser · ou lancer normalize.js via Données CIR/CII	Toutes les étapes via l'API Baserow

⚠️ Étapes obligatoires pour la synchronisation : 01 Contributeurs · 02 Projets · 03 Affectations · 05 Immobilisations. Les étapes 04 (Synthèse branches), 06 (Sous-traitance) et 07 (Aides publiques) sont optionnelles.

⚙️ Configuration Baserow (partagée entre les étapes)

URL instance Token API

Sauvegardés localement dans le navigateur. Ne jamais partager le token.

Pipeline → Synchroniser dans CIRI

Transfère les JSON OUTPUT_DATA vers la base SQLite pour le calcul CIR/CII. Nécessite un exercice fiscal sélectionné.

📋 Données CIR/CII

Données produites par le pipeline ETL normalize.js — format conforme aux exigences fiscales CIR/CII.

⚠️ Ces données correspondent aux fichiers OUTPUT_DATA générés par normalize.js, indépendamment de l'entreprise sélectionnée dans CIRI. Entreprise active : — vérifiez que les fichiers ont bien été générés pour cette entreprise.

Conseil & Accompagnement CIR/CII

Honoraires versés aux prestataires de conseil CIR/CII (cabinets, consultants). La part déductible de l'assiette CIR/CII (art. 244 quater B II k du CGI) est calculée ainsi : 100% des success fees + forfaits au-delà du seuil légal = max(15 000 €, 5% × (Personnel R&D CIR + Personnel Innovation CII)). En dessous du seuil, les honoraires forfaitaires ne sont pas déduits. Source : 09_CONSULTING.json (INPUT_DATA).

Total :

Prestataire	Type rémunération	Montant HT	Notes

TOTAL

Aucune prestation de conseil saisie. Importez via le pipeline ETL (09_CONSULTING.json) ou ajoutez manuellement dans Autres dépenses.

📊 Impact sur le calcul CIR/CII

Total honoraires de conseil
Dont success fees (100% déductibles)
Dont forfaits
Base du seuil = Personnel R&D CIR + Personnel Innovation CII
Seuil légal = max(15 000 €, 5% × base)
Part forfaitaire déductible = max(0, forfaits − seuil)
= Total déductible brut (success fees + excédent forfaits)
(−) Déduit de l'assiette CIR (prorata CIR)
(−) Déduit de l'assiette CII (prorata CII)

Lancez le calcul CIR/CII (Dashboard) pour afficher l'impact sur l'assiette et la ventilation par branche.

	Fichier	Taille	Statut
			● indexé ◌ ingestion… ● erreur

Type

Titre

Projets

Docs

Audits

Statut

Type

Fichier

Taille

Statut

Source

Documents

Indexés

Points Qdrant

État

👥 Ressources humaines

✓—

Version

Verdict

Statut

Date

Section

Sources

Statut

Type	Opération	Statut	Exports
			📄 DOCX 🧾 PDF

Type

Opération

Statut

Exports

Tâche	Modèle / technologie	Rôle exact
Audit d'éligibilité	Mistral Large mistral-large-latest	Analyse les extraits pertinents de la matière indexée et rend un verdict argumenté par critère officiel (citations rattachées aux documents par le code, jamais inventées par le modèle). Verdict global calculé par le code.
Rédaction des sections fiche + annexes	Mistral Large mistral-large-latest	Rédige chaque section à partir des extraits de matière, des résumés des sections déjà validées et des résultats web. Les tableaux RH et chiffres viennent de la base financière (déterministe), les références sont posées par le code.
Indexation documentaire bases de recherche	nomic-embed-text local, GPU FDi2	Découpe et vectorise les documents pour la recherche sémantique hybride (mots-clés + vecteurs + re-classement local). Tout est exécuté sur l'infrastructure FDi2 : aucun document n'est envoyé à un service externe pour l'indexation.
Recherche web	SearXNG méta-moteur auto-hébergé	Collecte état de l'art / marché sur le web public (pas un modèle d'IA). Les URLs retenues sont vérifiées et posées par le code ; le contenu est ensuite synthétisé par Mistral lors de la rédaction.
Sans IA	Moteur déterministe	Calculs CIR/CII (BOFiP/LFI 2025), CERFA 2069-A, rapports et classeurs financiers, assemblage du dossier de contrôle, conversions Word/PDF : aucune IA — résultats reproductibles au centime.

Tâche

Modèle / technologie

Rôle exact

Audit d'éligibilité

Mistral Large
mistral-large-latest

Analyse les extraits pertinents de la matière indexée et rend un verdict argumenté par critère officiel (citations rattachées aux documents par le code, jamais inventées par le modèle). Verdict global calculé par le code.

Rédaction des sections
fiche + annexes

Mistral Large
mistral-large-latest

Rédige chaque section à partir des extraits de matière, des résumés des sections déjà validées et des résultats web. Les tableaux RH et chiffres viennent de la base financière (déterministe), les références sont posées par le code.

Indexation documentaire
bases de recherche

nomic-embed-text
local, GPU FDi2

Découpe et vectorise les documents pour la recherche sémantique hybride (mots-clés + vecteurs + re-classement local). Tout est exécuté sur l'infrastructure FDi2 : aucun document n'est envoyé à un service externe pour l'indexation.

Recherche web

SearXNG
méta-moteur auto-hébergé

Collecte état de l'art / marché sur le web public (pas un modèle d'IA). Les URLs retenues sont vérifiées et posées par le code ; le contenu est ensuite synthétisé par Mistral lors de la rédaction.

Sans IA

Moteur déterministe

Calculs CIR/CII (BOFiP/LFI 2025), CERFA 2069-A, rapports et classeurs financiers, assemblage du dossier de contrôle, conversions Word/PDF : aucune IA — résultats reproductibles au centime.

Libellé	Type	Projet	Date acq.	Valeur brute	Taux aff. R&D	Dotation R&D

TOTAL ( lignes)
+ Frais de fonctionnement immo (75% × dotation R&D)

Date versement	Projet	Organisme	Entité	Versé	Subv. totale	Durée (mois)	Taux/mois	Mois	Déduit	Note

TOTAL AFFICHÉ

Nom	Qualification	Coût R&D final
	Chercheur Ingénieur Technicien —	JD×2
TOTAL personnel ( contributeurs)
+ Frais de fonctionnement (40% personnel)

Personnel innovation (CII)
R&D externalisée CII
(−) Subventions CII
(−) Prestations de conseil CII (prorata)
= ASSIETTE CII (plafond 400k)
🔬 CRÉDIT CII (20%)

Personnel R&D
dont frais fonct. (%)
Amortissements R&D
dont frais fonct. amortissements (75%)
Brevets & COV
Normalisation (50%)
Veille technologique
Sous-traitance R&D
= BASE BRUTE CIR
(−) Subventions et aides
(−) Prestations de conseil CIR
= ASSIETTE CIR NETTE
💰 CRÉDIT CIR (30%)

Crédit d'Impôt Recherche & Innovation

📊 Tableau de bord

Calcul CIR/CII —

Répartition par branche

🏢 Entreprises

Exercices fiscaux

📁 Projets R&D / Innovation

👥 Personnel R&D

💶 Autres dépenses éligibles

Ventilation par branche (prorata coût R&D)

🏭 Immobilisations R&D — allocation dual prorata

Éligibilité des immobilisations

📥 Import de données

🟢 Parcours simple — 4 fichiers XLSX (ordre : ① → ④)

⚡ Synchroniser depuis normalize.js (OUTPUT_DATA)

🗄️ Importer depuis Baserow (4MOD Technology)

Contributeurs :

Branches :

🔗 Importer depuis VEILLE_SUBVENTIONS

Affectations personnel

Immobilisations

👥 Gestion des utilisateurs

🔧 Pipeline ETL

⚙️ Configuration Baserow (partagée entre les étapes)

📋 Données CIR/CII

Répartition par branche (DB)

Heures R&D par branche

Coûts R&D par branche (source JSON — pour le crédit officiel voir Dashboard)

Synthèse par branche / type

Personnel R&D — base de calcul CIR

Projets R&D / Innovation éligibles

Affectations heures R&D

Immobilisations R&D — dotations retenues

Sous-traitance R&D

Subventions publiques reçues — à déduire de l'assiette CIR

Détail prorata mensuel — source 07_AIDES_PUBLIQUES.json

Résumé DB — données utilisées pour le calcul CIR

Conseil & Accompagnement CIR/CII

Ventilation par branche (prorata coût R&D)

Nouvelle fiche justificative

📚 Dossier justificatif — fiches CIR / CII

📥 Matière (PDF, DOCX, MD, TXT — indexée dans le CRAG Store)

✅ Checklist « matière réunie »

📤 Exports

Dashboard & synthèse

Rapport détaillé CIR / CII

Données brutes

📦 Dossier de contrôle

📝 Fiches justificatives

✉️ Livraison par email

Manuel utilisateur — CIRI 2.0

Détail prorata mensuel — source `07_AIDES_PUBLIQUES.json`